Conditions Générales de Vente

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Rencontre sérieuses (ci-après "le Site") et toute personne physique ou morale souhaitant utiliser les services proposés sur le Site (ci-après "l’Utilisateur"). En souscrivant à nos services, l’Utilisateur accepte sans réserve les présentes CGV.

2. Description des services

[Nom du Site] est une plateforme de mise en relation en ligne destinée aux personnes souhaitant établir des relations sincères et durables. Les services incluent :

Certains services sont gratuits, tandis que d’autres sont accessibles via des abonnements payants.

3. Accès aux services

Pour accéder aux services, l’Utilisateur doit être âgé de 18 ans ou plus. Il doit créer un compte en fournissant des informations exactes et actualisées. Toute utilisation frauduleuse entraînera la suspension ou la suppression du compte sans préavis.

4. Modalités de paiement

Les services payants sont accessibles via un abonnement dont les tarifs sont indiqués sur le Site. Les prix sont exprimés en [monnaie locale] et incluent les taxes applicables. Le paiement s’effectue par carte bancaire ou tout autre moyen sécurisé proposé par le Site.

Renouvellement automatique

L’abonnement est renouvelé automatiquement à chaque période, sauf résiliation par l’Utilisateur avant la date d’échéance. Une notification sera envoyée avant chaque renouvellement.

5. Droit de rétractation

Conformément aux articles [références légales locales], l’Utilisateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la souscription pour exercer son droit de rétractation, sauf si l’exécution du service a commencé avec son accord explicite. Toute demande de rétractation doit être adressée à : [email de contact ou formulaire en ligne].

6. Responsabilités de l'Utilisateur

L’Utilisateur s’engage à :

Le Site se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte en cas de violation des présentes CGV.

7. Responsabilités du Site

Le Site s’efforce de garantir un service continu, mais ne saurait être tenu responsable en cas de :

Le Site ne garantit pas que l’utilisation de ses services aboutira à une relation ou un engagement quelconque.

8. Résiliation

L’Utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment via son espace personnel. La résiliation prendra effet à la fin de la période en cours. Aucun remboursement ne sera effectué pour la période entamée.

9. Données personnelles

Les données collectées sur le Site sont traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité]. Elles sont utilisées pour la gestion des comptes et des services. L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données, conformément à la loi [locale].

10. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou diffusion non autorisée est interdite.

11. Modifications des CGV

Le Site se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront portées à la connaissance des Utilisateurs via le Site. L’Utilisateur qui continue à utiliser les services après modification accepte les nouvelles CGV.

12. Loi applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par les lois de [votre juridiction locale]. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action en justice. À défaut, le tribunal compétent sera celui de [votre localisation].


Date de mise à jour : 13/12/2024

A Propos

Chaque rencontre racontée avec vos propres mots est unique, drôle, émouvante. Elles sont la preuve que faire des rencontres en ligne entre célibataires prêts à s’engager dans une vraie histoire, cela arrive bel et bien tous les jours chez nous.

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